Déposée le 31 mars 2000 par DIAZ-PARRA Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FransHARTMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est DIAZ-PARRA Jean-Pierre, domicilié(e) 16, Allées Mortarieu, BP 459, 82004 MONTAUBAN Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DIAZ-PARRA Jean-Pierre - France.
La marque FransHARTMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FransHARTMAN est expirée depuis le 31 mars 2010.
DIAZ-PARRA Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PRIX FOU , FransHARTMAN
DIAZ-PARRA Jean-Pierre - 16, Allées Mortarieu, BP 459, 82004 MONTAUBAN Cedex - France
Mr DIAZ-PARRA Jean-Pierre - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Boiseries. cadres de fenêtres non métalliques. chassis de portes non métalliques. cristal de roche. escaliers non métalliques. fenêtres non métalliques. glaces vitres pour la construction. granit. marbre. pierre. statues en pierre ou en marbre. vitraux. Appliques murales décoratives non en matière textile. verre argenté. Miroiterie. objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique. Boiseries pour meubles. chaises sièges divans. lits. meubles. miroirs glaces. meubles paravents. plateaux de table. portes non métalliques. Objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre. carafes. Casseroles. porte couteaux pour la table. cristaux. verrerie. faîence. figurines statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre. porcelaines. poteries.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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